2.1. Les conséquences patrimoniaux pour les époux
2.1.2. Le principe de partage des intérêts patrimoniaux des époux
2.1.2.4. La contribution au développement du patrimoine commun
La contribution au développement du patrimoine commun dans notre droit La contribution aux charges du mariage, ce n’est pas un des principes de partage des intérêts patrimoniaux. Elle est une élément important pour fixer les droits de chacun des époux dans la communauté. Cela veut dire que s’il y a des conflits entre les deux époux en concernant la part patrimoniale dont chacun bénéficiera, la personne qui contribue en grande nombre, va recevoir la part plus grande que d’autre.
Cette part correspond à leur contribution dans la communauté.
La contribution au développement du patrimoine commun peut réaliser par plusieurs formes. Ce sont sous la forme une contribution positive, une contribution négative ou une contribution réelle. A côté de cela, elle détermine quelles contributions sont remboursées ? Et quelles contributions ne sont pas rembourser ?
D’après la théorie de la contribution, les contributions remboursées se sont d’abord, la contribution symétrique29, la réparation des biens propres; une grande réparation des biens propres; le partage de la communauté durant le mariage;
l’entretien, la petite réparation des biens propres à cause du partage de la communauté durant le mariage; l’exécution de l’obligation propre par les biens communs; en cas de la donation des biens communs; et certaines d’autres contribution réelle par exemple changer un bien propre à un bien commun; acheter totalement un bien de copropriété par quote- parts, entretenir un bien, l’ impôt de l’utilisation de bien.
Les contributions ne sont pas remboursées. Ces sont intérêts des biens propres, gagner le prix (dans la durant le mariage).
La preuve de la contribution
La contribution de l’époux est démontrée par toutes les preuves qui a accepté par le droit commun. La responsabilité de démontrer la contribution est appartient à l’époux qui voudrait invoquer une telle contribution positive ou
29 C’est la sorte de la contribution dont la détermination du montant de la remboursement est exercé simplement si elle est notée par le juge.
Tuteur NGUYEN Ngoc Dien Etudiante TRAN Thi Minh Nguyet négative pour trouver un intérêt patrimonial pour son propre, aurait la responsabilité de le démontrer
L’appréciation de la contribution
Il n’y a pas d’un principe qui a posộ dans le droit pour donner des faỗons d’apprécier la contribution de chacun de l’époux dans la communauté.
Donc, l’application de la théorie de la contribution de l’époux dans la communauté est trouvé dans la pratique de juger les affaires en ce qui concerne de protéger les intérêts légistimes de la femme, en cas de divorce. Quand le mari est la personne qui a créé tous les biens ou la plus part des biens, et la femme a seulement ou essentiellement vaqué aux besoin du ménage. Pour trancher ces affaires, le juge va évaluer la contribution de l’époux; et si le juge ne peut pas évaluer la contribition de chacun, la communauté peut partager également. Chacun va recevoir une moitié.
Il est clair que les dispositions vietnamiennes est très simple. En particulièrement, la loi de la famille vietnamienne. Elle dispose généralement des problèmes en ce qui concerne de trancher
Le travail de l'homme ou de la femme au ménage est considéré, selon la loi vietnamien, comme un travail rémunéré. Le juge va fixer le droit de chacun des époux en considération de leur contribution. Et tel époux a contribué plus de l’autre époux, il va recevoir la plus part que l’autre. Si on ne peut pas fixer la contribution de chacun des époux dans la communauté, chacun des époux va recevoir une moitié de la communauté.
Tandis que, dans la loi franỗaise, à la dissolution du rộgime de la communauté réduite aux acquêts, la théorie de récompenses est toujours abordée.
Thộorie de la rộcompense dans la loi franỗaise
Afin d’assurer de reconstituer les intérêts de la femme ou du mari, chez qui a des contribution à la développement de la communauté. Ou à l’inverse, reconstituer les intérêts de la communauté en cas de la communauté est enrichie à la développement des biens propres de la femme ou ceux du mari.
La théorie de la récompense a fait la base à déterminer le droit de la femme et celui du mari dans la communauté, correspondre à la contribution de chacun. Donc, l’existance de cette théorie a une même sens que l’existance de la contribution dans notre droit actuellement.
Quelles sont les différences de deux théories?
Tuteur NGUYEN Ngoc Dien Etudiante TRAN Thi Minh Nguyet D’après l’auteur, la théorie de la récompense est plus simple que la contribution dans l’établissement et l’application. Elle a deux bases établies le droit de demande à la récompense. Ce sont: le droit de demande à la récompense de la communauté par rapport au patrimoine propre, et celui du patrimoine propre par rapport à la communauté. En principe, la communauté doit récompense toutes les fois qu’elle s’est enrichie au détriment d’un patrimoine propre, et en particulier lorsqu’un immeuble propre a été vendu pendant le mariage et que le prix a été versé dans le fonds commun; réciproquement, elle a droit à récompense toutes les fois qu’un patrimoine propre s’est enrichi à son détriment, ainsi si elle a avancé de l’argent pour faire élever des constructions sur un immeuble propre.
En pratique, la théorie de la contribution est appliquée pour protéger les intérêts légitimes de la femme. En cas de, le mari créait totalement ou la plus part des biens de la famille. Et la femme avait fait seulement ou essentiellement le ménage. La contribution n’est pas obligatoire d’appliquer. Les parties peuveut refuser de réaliser cet application par une convention des époux de partager la communauté sur une autre base de liquidation. Je pense que c’est la raison pourquoi les législateurs vietnamiens a choisi la théorie de la contribution au lieu de la théorie de la récompense. La situation sociale de la femme, dans le passé, n’avait pas la permet travailler dans la société. Elle devait faire seulement ou essentiellement le ménage.
Tandis quel la théorie de la récompense est toujours abordée, à la dissolution du régime de la communauté réduite aux acquêts.
Deuxièmement, la simplicité dans le calcul du montant de la récompense. En principe, le montant de la théorie de la récompense est fixé sur deux bases: la dépense faite et le profit subsistant. Selon cela, le montant de la recompense est égal à la plus moins nombre des deux nombres qui présente le niveau de “dépense faite”
et la valeur de “profit subsistant30.
Le dépense faite: c’est une somme de dépense qui est noté au moment cette somme était dépensée.
Le profit subsistant c’est la différence des biens après de la réalisation une investissement et la valeur des biens en avant. Cette différence est évaluer au moment de la liquidation de la communauté. Par exemple, la dépense de réparer un bien c’est 20 milions dong ( vingt millions dong). Au moment de liquidation de la communauté, la valeur de ce biens est 150 millions (si il n’éetait pas réparé), la
30 Art. 1469 CCF.
Tuteur NGUYEN Ngoc Dien Etudiante TRAN Thi Minh Nguyet valeur de ce bien c’est 180 millions dong. Alors, la différence de 30 millions c’est le profit subsistant.
En outre, il y a certains cas particulier, comme la dépense nécessaire31 ou les dépense d’établir, d’entretien, de réparation des biens32.
Pendant que le calcul du montant de la contribution n’est pas claire. La loi vietnamienne a fixé généralement de la remboursement des certains biens. Elle ne dit pas comment fait-on pour calculer le montant de remboursement comme la théorie de la récompense. D’après l’autrice c’est un inconvénient de la théorie de la contribution. C’est difficile pour quelqu’un veut calculer la part dont qu’il va recevoir en cas de divorce.
Malgré que la loi vietnamienne actuellement ont donc, compté la contribution de chacun des époux dans la développement du patrimoine commun.
Mais, je pense que le partage des biens communs en base de leur contribution n’est pas suffisant. Parce que, selon la théorie de la contribution, chacun des époux reprendra après le divorce, ses biens propres. Et chacun va recevoir une part du patrimoine commun qui correspond à sa contribution. Donc, tel époux qui cause un dộtriment ses biens propres en faỗon d’utiliser ces biens comme des biens communs pour enrichir la communauté, aura des dommages. C’est la faible de “la contribution”.
En plus, “la théorie de la contribution” est corresponde dans le cas ó la différence entre l’acquisition et la perte n’est pas grande. A l’inverse, elle ne s’accordera plus, si cette différence est trop grande. Maintenant, l’économie de notre pays est en train de développer. Le niveau de la vie des habitants est de plus en plus haut. La situation sociale de la femme actuellement, est plus importante que le paseé. Elle travaillait aussi dans le bureau. Elle gagnait également d’argent. Tout le monde (les hommes et les femmes) possède plus de biens qu’avant. Et le désir de
31 Para 2 art 1469 CCF.
En cas de la dépense est nécessaire, le montant de la recompense ne doit pas plus moins de cette dépense.
Si grâce à cette dépense, la valeur de cette biens est augmentée et plus grande que la dépense nécessaire. Le montant de la recompense est égal à l’augmentation de valeur de ce bien.
Par exemple, en 2000, la toit du le logement commun de la famille est enlevée et recouverte. La dépense est 20 millions dong. Les biens communs est liquidés en 2004. d’après la résultat de contrôler, lavaleur du logement est 250 millions, avant se recouvrir. Et celui au maintenant est 320 millions.
Donc, la communauté doit récompense au patrimoine propre une somme de 320-250 = 70 millions dong. Évidemment, la somme sera varie si la liquidation des biens se passe dans un autre moment
32 En cas de l’investissement est utilisé pour acheter, entretenir, ou réparer le bien, le montant de la recompense ne doit pas plus moins que la valeur de profit subsistant. Si cette bien est aliéné, la valeur de profit subsistant est déterminée au moment de l’aliénation du bien. S’il y a un bien remplacé, la valeur est déterminée d’après la valeur de bien remplacé.
Tuteur NGUYEN Ngoc Dien Etudiante TRAN Thi Minh Nguyet garder ses biens et de les enrichir créerait à la tête de l’autrice, une réflexion de remplacer la contribution par la théorie de la récompense.