Bulletins de liaison des sociétés savantes de France 8

BULLETIN DE LIAISON DES S O C I É T É S S AVA N T E S Le statut juridique de l’écrivain épisodique D e nombreux scientifiques, professeurs, chercheurs, écrivent et publient régulièrement leurs travaux Cette activité d’écrivain “ épisodique ”, même si elle est pour eux accessoire, les amène revêtir le statut d’auteur de l’écrit Leurs ouvrages, livres, articles ou communications, sont essentiels pour la recherche, mais souvent diffusés sans rémunération pour l'auteur, situation que beaucoup admettent afin d’assurer le progrès des sciences et la communication de la pensée Or, ces écrits scientifiques, destinés au départ des revues très spécialisées sont fréquemment repris dans d'autres éditions, reproduits dans des céderom, communiqués partir de sites Web ou encore archivés dans des bases de données documentaires Il arrive ainsi que ces auteurs, ayant cédé leur droit titre gratuit, réalisent des années plus tard leur insouciance en voyant leur livre encore diffusé en librairie au seul bénéfice de leur éditeur Or, le droit d’auteur est un droit de propriété que possède tout créateur sur ses œuvres pour faire respecter la fois son droit moral mais aussi ses droits patrimoniaux Des conditions précises pour la publication des écrits sont, en effet, énoncées par la loi du 11 mars 1957 et le consentement donné par écrit de l’auteur est une obligation pour tous ceux qui éditent leurs œuvres NÉCESSITÉ D’UN CONTRAT D’ÉDITION L’édition d'ouvrages en sciences humaines est, on le sait, “ risquée ”, mais ce risque ne saurait être supporté par l’auteur et ce encore moins dans mars 2003 n° le cadre d'un contrat d'édition ne lui proposant aucune rémunération La loi a, en effet, prévu d'autres formes de contrats comme le contrat compte d’auteur ou le contrat compte demi dans lequel l’auteur est d’accord pour participer financièrement la fabrication et la diffusion de son livre Pour l’édition d’ouvrage, la loi Édition savante : du droit d’auteur la diffusion Le Comité des travaux historiques et scientifiques a organisé, le octobre 2002, une journée d’étude sur le thème de l’édition savante Vous avez été nombreux répondre cette invitation puisque nous avons eu le plaisir d’accueillir plus d’une centaine d’auditeurs Ce bulletin sera exclusivement consacré au thème abordé le octobre Les intervenants nous ont aimablement transmis leur texte afin que chacun d’entre vous puisse bénéficier de ces informations nécessaires au bon fonctionnement de toute association Nous les remercions vivement pour leur contribution Sommaire A R T I C L E S Florence-Marie PIRIOU, Le statut juridique de l’écrivain épisodique …………… Catherine LAURENT, Les sociétés savantes éditrices ………………………………… Jacques DELATOUR, Un exemple d’évolution : Études drômoises, un bulletin-magazine ………………… Claude BRELOT, Les publications d’une société savante : évolution et mise en valeur ………… Martine FRANÇOIS, Éditer et diffuser ……………………… Jacques BERNET, Conditions de financement d’une revue d’histoire locale ……………………………………… Bibliographie ………………………………………………………………………… A C T U A L I T É 10 13 14 S Annonces ……………………………………………………………………………… 15 Publications ………………………………………………………………………… 16 CTHS …………………………………………………………………………………… 17 A R T I rend obligatoire l’accord écrit de l’auteur dans le cadre du contrat d’édition dont les conditions légales sont précisées par les articles L.132-1 L.132-17 du Code de la propriété intellectuelle1 L’éditeur est tenu d’assurer la fabrication et la diffusion de cet ouvrage ses frais et lui apporter une exploitation commerciale conforme aux usages de la profession Il a également pour obligation d’accorder l’auteur une rémunération en contrepartie des droits dộdition quil reỗoit dans le cadre de ce contrat 0% La SGDL a ainsi défendu un de ses adhérents contre les éditions l’Harmattan qui avaient proposé l'auteur, en contrepartie de l’édition de son livre, une rémunération de % sur les premiers mille exemplaires L’auteur sộtait aperỗu que son livre se vendait bien et avait découvert des exploitations pour lesquels l’éditeur ne le tenait aucunement informé Le Tribunal de Grande Instance de Paris2 a condamné l’éditeur et lui a interdit d’inscrire cette clause de % dans ses contrats, déclarés de ce fait illicites, et entrnant immanquablement la nullité des accords Ce jugement, aux conséquences importantes, prohibe dorénavant toute tentative d’un éditeur de spolier l'auteur de sa rémunération dans le cadre d'un contrat d’édition Malgré cette décision, les éditions l’Harmattan tentent toujours de contourner l'obligation de rémunérer les auteurs, en introduisant cette fois dans leurs contrats une clause de cession de droits titre gratuit, laquelle exonère l'éditeur du paiement de droits pour les cinq cents premiers exemplaires Cette démarche s'appuie sur le texte de l’article L 122-7 du Code de la propriété intellectuelle, qui stipule que : “ le droit de représentation et le droit de reproduction sont cessibles titre gratuit ou onéreux ” Mais cette faculté, strictement encadrée par la loi, s'avère, selon nous, incompatible avec les dispositions du contrat d’édition, contrat NULLITÉ DES RÉMUNÉRATIONS DE Le modèle de contrat proposé par la SDGL répond ces conditions et est disponible sur demande auprès du service juridique TGI Paris (3ch) 30 novembre 1999, Benhaddou, SGDL, SNAC c/ Harmattan publié dans le Feuilleton de la SDGL et dans la Revue du Jurisclasseur Commerce Électronique, n° 9, sept 2001, commentaire du professeur Christophe Caron, “ De la gratuité inopportune dans le contrat d’édition ”, p 20 C L E S visée par définition commerciale, impliquant une nécessaire détermination d'un prix pour la cession des droits de l'auteur La SGDL et le SNAC ont donc été nouveau contraints d’intervenir pour demander au juge l’annulation de cette clause afin d’éviter que les auteurs ne se voient imposer de telles conditions RÉMUNÉRATION DE L'AUTEUR ET RÉALITÉ ÉCONOMIQUE DE L'ÉDITION La rémunération de l’auteur dans l’édition prend en compte la réalité économique de l’éditeur puisque celle-ci, versée annuellement, prend la forme d’une participation proportionnelle aux recettes d’exploitation L’éditeur refuse souvent l’auteur de lui verser des droits au motif que les ventes couvrent peine les frais d’impression et de distribution Pourtant, l’auteur prend autant de risque que son éditeur en acceptant d’être intéressé au succès des ventes de son ouvrage Cette rémunération prendra, en effet, la forme d’un pourcentage sur le prix de vente public hors taxes de chaque exemplaire effectivement vendu Ce pourcentage est négocié de gré gré et peut augmenter en fonction des ventes La rémunération est versée annuellement par l’éditeur qui doit remettre l’auteur un relevé de droit précisant le nombre d’exemplaires fabriqués en cours d’exercice, la date et l’importance des tirages, le nombre d’exemplaires en stock, ceux effectivement vendus, pilonnés ainsi que le montant des redevances dues ou versées l’auteur3 LES CONDITIONS D’UNE RÉMUNÉRATION FORFAITAIRE La loi du 11 mars 1957 a allégé les obligations comptables des éditeurs en leur laissant la faculté de régler immédiatement l’auteur Notamment lorsque la base de calcul des droits ou les moyens d’appliquer cette participation font défaut De plus, en matière d’édition de libraire, le forfait est prévu dans des cas énoncés par l’article L.132-6 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) pour les ouvrages : caractère scientifique ou technique, les préfaces, introductions, annotations, présentations, illustrations, Ce pourcentage est négocié de gré gré et peut augmenter en fonction des ventes (allant de % 14 % suivant le genre de l’ouvrage et le nombre d’auteurs) mars 2003 n° A R T I anthologies et encyclopédies Dans ce cas, l’éditeur est tenu d’obtenir un accord formel de l’auteur et de reverser une nouvelle rémunération l’auteur en cas de réédition de l’ouvrage LA SITUATION PARTICULIÈRE DES ŒUVRES COLLECTIVES Pour parfaire cette analyse des situations que peuvent rencontrer ces écrivains épisodiques, rappelons qu’il existe un cas où l’éditeur est propriétaire des droits sur l’œuvre qu’il divulgue sous son nom ou sous sa marque Il s’agit des œuvres collectives définies l’article L 113-2 alinéa du CPI Cette qualification a ộtộ spộcialement conỗue pour les dictionnaires et les encyclopédies écrites par plusieurs auteurs intervenant la demande et sous la direction de l’éditeur Il ne faut cependant pas la confondre avec l’œuvre de collaboration, la création de laquelle concourent plusieurs personnes Des procès ont eu lieu l’initiative d’auteurs contestant la qualification retenue par certains éditeurs, entreprises ou associations qui pour la publication d’actes de colloques, de guides ou d’ouvrages collectifs s’en sont attribué de facto la propriété Les tribunaux sont devenus méfiants l’égard de cette qualification d’œuvre collective et la refusent dès lors que les contributions apparaissent distinctement au sommaire sous le nom de leurs auteurs FORMALISME DE L’AUTORISATION En conséquence, il est recommandé aux responsables de publication d’obtenir une autorisation écrite de chacun des auteurs intervenant dans un colloque pour publier leurs écrits régulièrement Rappelons aussi, que cette cession de droit ne s'entend jamais pour la totalité des droits, mais doit être limitée dans le temps, le lieu d’exploitation et viser les droits de reproduction ou de représentation nécessaires aux modes ou aux supports envisagés En général, le droit de reproduction suffit pour publier un texte En ce qui concerne la diffusion d’une œuvre sur un site Web, il sera nécessaire de solliciter une nouvelle autorisation auprès de l’auteur car cela concerne le droit, détenu par ce dernier, de représentation et de communication au public de ses œuvres Enfin, dans tous les cas l'éditeur – ou celui qui a publié l’œuvre – est toujours tenu de régler les droits aux auteurs en effectuant le précompte des cotisations mars 2003 n° C L E S sociales au profit de l’AGESSA4, organisme qui assure la sécurité sociale des auteurs UN MINIMUM DE PRÉCAUTION POUR PROTÉGER SES ÉCRITS Faute d’information sur le droit d’auteur, la reproduction des articles de “ l’écrivain épisodique ” dans des revues ou des périodiques, continue se faire le plus souvent sans accord formel et sans versement d'aucun droit d’auteur Il est ainsi d’usage dans le milieu scientifique que l’auteur ne transfère pas ses droits, mais les conserve afin de se garder la faculté de reproduire ses écrits sur d’autres supports ou de les réunir dans un recueil Il est donc légitime que l’auteur se réserve ainsi tous les autres modes de diffusion de ses écrits et puisse facilement répondre d’autres demandes, sans se trouver lié un éditeur qui ne lui accorderait pas de contrepartie financière en échange de l’exclusivité des droits afférents son œuvre Pour ces articles donnant lieu une communication scientifique, nous recommandons qu’il y ait un simple échange de correspondance pour préciser les modalités et les conditions de reproduction en y indiquant les mentions nécessaires comme par exemple les crédits photographiques Il est également utile de préciser que pour tout article ou toute illustration, dessin, plan, carte, créés par l’auteur et pour lesquels il souhaite rester titulaire, nous lui recommandons qu’il demande son éditeur d’indiquer la mention de son copyright ©, avec son nom, le lieu et l’année de publication, et pourquoi pas son adresse e-mail Cette information bien que non directement recevable auprès de nos juridictions comporte néanmoins l’avantage d’avoir une résonance internationale et d’indiquer aux tiers qui est le titulaire des droits et qui il convient de s’adresser pour requérir une nouvelle autorisation Enfin, certaines précautions peuvent toujours être utiles avant d’adresser son texte ou son manuscrit un éditeur, une association ou tout autre interlocuteur souhaitant le publier La SGDL comme d’autres sociétés d’auteurs propose un service de dépôt de manuscrit afin que les auteurs se constituent www.agessa.org ce site explique toutes les modalités pour régler les droits et les conditions dans lesquelles un auteur peut s’affilier A R T I des commencements de preuves utiles s’ils sont amenés, en cas de vol ou de contrefaỗon, prouver leur paternitộ et lantộrioritộ de leurs ộcrits Aujourd’hui, pour protéger les écrits que les auteurs transmettent directement par courrier électronique, la SGDL propose un service en ligne intitulé CLEO ou “ clé des œuvres ”, permettant d’obtenir partir d’un logiciel, une date de création et une signature numérique composée de chiffres et de caractères qui identifieront ainsi le fichier communiqué par l’auteur LES RÈGLES CONCERNANT LES CITATIONS Enfin, pour “ l'écrivain épisodique ” comme pour l'écrivain professionnel, il est primordial de respecter les droits des autres auteurs qui l’on aurait emprunté des thèses, des arguments, des découvertes scientifiques ou historiques… Il arrive ainsi que des éditions de vulgarisation reprennent certains travaux savants, en omettant d’indiquer les sources, les références ou la paternité de ces recherches Or, si le droit d’auteur est désigné par certains comme une entrave la liberté d’information, il est une garantie supplémentaire, grâce au droit moral, de l’authenticité des œuvres et de leur provenance La loi laisse notamment aux auteurs et leurs éditeurs la possibilité de reproduire des citations sans qu’il soit nécessaire de recourir une autorisation La citation doit répondre certaines conditions : elle doit être courte et comporter la mention du nom de l’auteur, le nom de l’éditeur, la date de la publication et de la page d’où est extrait le texte cité La tolérance varie entre lignes et lignes ; au-delà, les professionnels considèrent qu’il s’agit d’un extrait requérant une autorisation de la part du titulaire du droit En revanche, les illustrations, dessins, photographies, plans, graphiques ou cartes encore dans le domaine protégé (c’est-à-dire couvert par la protection de 70 ans post mortem) devront faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès de l’auteur, de son éditeur ou de la société de gestion collective des droits (Association des arts graphiques et plastiques) GESTION COLLECTIVE DES DROITS D’AUTEUR Ces travaux scientifiques bien que peu représentés dans les chiffres des ventes de l’édition, sont très largement consultés en bibliothèques, C L E S reproduits en nombre sous forme de photocopies ou copiés aujourd’hui grâce aux techniques de scanners ou de numérisation C’est pour lutter contre le “ photocopillage ” que les auteurs ont eu recours la gestion collective des droits Ceci leur permet de pallier le manque gagner résultant de ces nouveaux modes d’accès la connaissance qui mettent en danger l’existence même de ces publications Depuis la loi du janvier 1995, le droit de reprographie est collectộ par le CFC5 (Centre franỗais du droit de copie) et reversé aux auteurs par l’intermédiaire de leurs éditeurs Bientôt, la rémunération pour le prêt de livres en bibliothèque et la rémunération pour la copie privée numérique seront elles aussi mises en œuvre La défense de ces nouveaux droits des auteurs et de leurs éditeurs est menée par la SGDL6 et le SNE (Syndicat national de lộdition) qui au travers de la SOFIA (Sociộtộ franỗaise des intérêts des auteurs de l’écrit)7, entendent mtriser ces nouvelles formes d’utilisation des livres En conclusion, l'écrivain épisodique est, au regard de la loi, aussi bien protégé que l'auteur professionnel Nous l’encourageons ainsi s’entourer de précautions juridiques qui lui seront utiles pour faire respecter ses droits et adopter une démarche qui sera également sécurisante pour ses éditeurs Florence-Marie PIRIOU © F.-M PIRIOU 2003 Juriste pour la Société des gens de lettres Le CFC est le gestionnaire du droit de reprographie pour la presse et le livre en France Les auteurs peuvent consulter le CFC pour savoir si leurs livres ou articles sont bénéficiaires de ce droit l’adresse suivante : www.cfcopies.com Le service de SGDL, comme d’autres sociétés d’auteurs, proposent un service de dépôt d’œuvre La SGDL offre également aux auteurs la possibilité d’obtenir une empreinte numérique Il vaut mieux se prévaloir d’un minimum de protection avant de divulguer ses écrits un tiers et de les adresser par e-mail aux adresses suivantes : www.sgdl.org et www.cleo-sgdl.com Les auteurs et les éditeurs peuvent adhérer cette société dont la vocation est de percevoir la rémunération du droit de prêt et celle pour la copie privée numérique des œuvres : www.lasofia.org mars 2003 n° A R T I C L E S Modèle de lettre d’accord proposé par la Société des Gens de Lettres « Titre » C’est avec plaisir que nous vous confirmons la publication de votre article intitulé ……………………………………………………………………………… dans notre ………………………………………………………… …………………… Bulletin n° ……………… de l’année ……………… Afin de nous permettre de reproduire et de diffuser votre texte, il nous est nécessaire de recueillir votre accord dans les conditions que nous vous proposons ci-après : Vous nous autorisez reproduire votre article sur support papier dans notre bulletin n° ……… et diffuser en (tout lieu) et pour une durée limitée de (……… ans) Tous les droits non expressément cédés demeurent votre propriété Vous conservez, notamment le droit de reproduire et d’exploiter votre œuvre, dans d’autres formats ou modes d’exploitation pourvu que ceux-ci ne soient pas de nature faire concurrence notre Bulletin Toutefois, en vue de favoriser la promotion de notre Bulletin, vous nous autorisez reproduire et diffuser sur notre site web www……… un extrait de votre texte (de ……… signes) que vous aurez choisi Toute autre utilisation devra faire l’objet d’un accord entre nous Vous garantissez au Bulletin la jouissance des droits cédés contre tout recours ou toute revendication d'un tiers ainsi que l'exercice paisible des droits cédés Nous vous proposerons de vous remettre les épreuves dans leur version définitive pour la relecture Il vous suffira de porter sur la première page la mention « Bon publier » suivie de la date et de votre signature, de mentionner le nombre de tirés part ou Bulletin que vous souhaitez recevoir titre d’hommage d’auteur (X étant le maximum) Votre nom sera mentionné dans la liste des Auteurs ayant collaboré cette édition, ainsi qu’à la fin de votre article qui sera suivi de la mention © [année de publication, nom, le cas échéant de votre adresse e-mail] En contrepartie de votre autorisation donnée dans les conditions ci-dessus, vous percevrez une rémunération d’un “ Montant forfaitaire de …………… HT ” Euros Les cotisations sociales seront versées l'AGESSA, 21 bis, rue de Bruxelles, 75439 Paris cedex 09 Cette autorisation est délivrée pour la première édition du Bulletin soit un tirage de …………… Toutes nouvelles éditions, au sens d’un retirage ou toutes nouvelles formes d’utilisation de votre texte donneront lieu une nouvelle autorisation De même, en cas de réutilisation de votre contribution par des tiers ou l’initiative du Bulletin, un nouvel accord viendra déterminer les conditions et les modalités de cette autorisation Je vous remercie de votre collaboration et vous prie d'agréer, «Titre», l’expression de mes sentiments distingués Fait …………………………………, le …………………… en deux exemplaires L’auteur, [Nom, prénom, adresse] mars 2003 n° L’éditeur A R T I C L E S Les sociétés savantes éditrices L e travail éditorial d’une société savante prend essentiellement deux formes : la publication de périodiques et l’édition d’ouvrages (thèses, livres de référence, édition de texte…) LES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES Les publications périodiques sont des recueils d’articles dont chaque auteur est différent et pour lesquels traditionnellement il n’est pas reversé de droits d’auteur, celui-ci agissant dans un cadre bénévole et tirant en fait profit de la notoriété ainsi donnée ses travaux Ces articles engagent la responsabilité intellectuelle de la société et doivent donc correspondre certains critères de qualité (ils doivent être en effet solidement étayés et inédits) Il est donc bon que le comité de rédaction soit en mesure de contrôler cette qualité, soit qu’il comporte en son sein différents spécialistes, soit qu’il prenne leur conseil quand nécessaire Concrètement, même si toutes les sociétés ne vont pas jusqu’à utiliser la PAO, il est courant quelle reỗoivent les articles sous forme de disquette Le travail du rédacteur consistera alors préparer ces disquettes pour l’imprimeur, en homogénéisant la présentation de tous les articles et en respectant des normes typographiques Celles-ci ne sont pas complètement normalisées et on peut suivre telles ou telles normes, la condition étant, bien entendu, qu’on les respecte tout au long du volume1 On pourra faciliter la tâche de préparation en envoyant chaque auteur un résumé des principales règles respecter2 Cette étape est capitale, car elle conditionne la qualité des épreuves remises par l’imprimeur pour correction Les premières épreuves doivent être relues par les auteurs, Pour les règles typographiques, on peut consulter le Lexique des règles typographiques en usage l’Imprimerie nationale, Paris, Imprimerie nationale, 1990 ; Charles GOURIOU, Memento typographique, Paris, éd Cercle de la Librairie, 1990 ; Yves PEYROUSSEAU, Manuel de typographie élémentaire l’usage des personnes qui pratiquent la PAO (Mac et PC), Reillane, Atelier Perrousseaux éd., 1997 On s’inspirera en ce domaine des conseils donnés par le CTHS chaque année dans le programme de ses congrès et bien sûr par le rédacteur Le bon tirer ne doit être donné que lorsque l’ouvrage est complètement corrigé, la mise en page des textes et des illustrations définitive Pour une première parution, il ne faut pas oublier de demander un numéro ISSN auprès de l’AFNIL (35, rue Grégoire de Tours, 75006 Paris), et dans tous les cas, ne pas oublier le dépôt légal (quatre exemplaires envoyés la Bibliothèque nationale de France, Service du dộpụt lộgal, 11, quai Franỗois-Mauriac, 75706 Paris cedex 13) Le volume ainsi obtenu est en général distribué aux adhérents de la société savante, ce qui donne une indication pour déterminer l’importance du tirage, même si certaines sociétés vendent aussi beaucoup au numéro ; il constitue une dépense annuelle prévisible que l’on voudrait pouvoir couvrir par le montant des cotisations des adhérents, ce qui n’est pas souvent possible Pour le financer, on doit aussi avoir recours aux subventions (DRAC, collectivités territoriales) et au mécénat (financeurs privés) LES OUVRAGES ISOLÉS La plupart des points évoqués ci-dessus s’appliquent aux ouvrages non périodiques que les sociétés savantes peuvent être amenées publier : respect de la qualité et des normes typographiques, numéro ISBN cette fois, dépôt légal, etc Mais ces ouvrages “ isolés ” posent d’autres questions La question du choix du manuscrit d’abord : un auteur en général préfèrera être édité par un éditeur plus grand qu’une société savante, dont la production peu importante est souvent moins bien diffusée Mais cet éditeur a des impératifs commerciaux qui l’amènent refuser des manuscrits intéressants dont le tirage ne lui permettra pas de faire des bénéfices Le rôle d’une société but non lucratif et qui se veut savante est peut-être alors de publier des ouvrages de référence dans le domaine qui la concerne (thèses, bibliographies, documents…) Ces publications sont rarement bénéficiaires, mais le travail fourni bénévolement réduit le coût de production et peut permettre de rentrer dans ses fonds Il peut être bon de créer une mars 2003 n° A R T I collection dont tous les livres auront le même format et qui fidélisera une clientèle Ces livres ne sont plus un recueil d’articles, mais l’œuvre d’un auteur avec lequel il est prudent de passer un contrat d’édition qui déterminera les engagements des deux parties : cession des droits de l’auteur sur son manuscrit, nombre d’exemplaires prévus, montant des droits d’auteur, clauses ménageant la possibilité de réédition, etc Pour établir le budget de ce genre de publication, il faut bien prendre en compte dans les dépenses l’imprimeur, le maquettiste, les droits de reproduction des illustrations éventuelles, les frais de publicité (qui peuvent être seulement un bulletin de souscription, ou des encarts dans des revues spécialisées) et les sommes reversées au diffuseur En effet, il faut viser un public plus large que les adhérents et une des solutions est de passer par un diffuseur qui présentera le livre C L E S aux libraires, moyennant une commission de 52 % sur le prix de vente (il fera lui-même une réduction de 33 % aux libraires) Cette donnée est comptabiliser dans le prix de revient, donc, et doit intervenir dans la fixation du prix de vente On peut aussi se contenter de la vente au siège de la société (sur place ou par correspondance) ou par dépôt chez des libraires (compter alors la réduction de 33 %) Il ne suffit pas d’imprimer, encore faut-il vendre, car éditer sans diffuser est inutile Dans ce but, on ne négligera pas non plus la presse locale, ni les revues historiques qui font des recensions et qui il convient d’envoyer des exemplaires du livre publié en service de presse Catherine LAURENT © C LAURENT 2003 Secrétaire et responsable des publications de la Fédération des sociétés savantes de Bretagne Un exemple d’évolution : Études drômoises, un bulletin-magazine L 'Association Universitaire d'Études Drômoises est une petite association départementale – soyons modestes ! – dont l'histoire n'a rien d'extraordinaire, et qui a connu et connt encore les mêmes petits succès et les mêmes grandes difficultés que beaucoup de ses semblables, et qui par un travail d'équipe essaye de privilégier des solutions simples et de bon sens, applicables par tous 1959 LES DÉBUTS L'association, réservée aux enseignants, est née en 1959 de la volonté d'une professeur d'École normale qui voulait fournir ses élèves et aux jeunes instituteurs des documents pédagogiques sur l'histoire et la géographie de leur département, faciles utiliser dans leurs classes mars 2003 n° Le premier bulletin de l'association, sans nom, comportait 11 pages ronéotées et coûtait francs Au fil des ans, l'association qui comptait 63 adhérents en 1960 s'étoffa jusqu'à atteindre 500 adhérents en 1989 Le bulletin désormais appelé Études Drômoises paraissait trois fois l'an, d'abord ronéoté, puis orné de croquis et d'une couverture cartonnée, puis imprimé avec quelques illustrations Une région du département était chaque année choisie comme thème d'études et une sortie pique-nique permettait de confronter l'écrit la réalité du terrain 1996 DIFFICULTÉS ET REMÈDES À partir de 1990, les effectifs diminuent et tombent 484 en 1993, peut-être parce qu'à l'école A R T I on ne s'intéresse plus l'histoire et la géographie locales Les auteurs sont moins nombreux, les sujets se raréfient car toutes les régions du département ont été étudiées Le président est démissionnaire C'est alors qu'on me propose, alors que je ne suis pas membre de l'association, d'en prendre la présidence J'ai contre moi de n'être ni historien ni géographe ni drômois d'origine J'ai pour moi de disposer d'un solide carnet d'adresses hérité de dix ans dans le département d'abord comme inspecteur d'académie, puis comme directeur au Conseil général Je suis passionné par la communication et je pense que j'arrive un moment critique pour l'association, donc propice des remises en cause drastiques UNE NOUVELLE REVUE Le constat est simple : il faut remonter la pente des abonnements et pour cela transformer la revue dans sa forme comme dans son fonds Et pour commencer, il faut élargir le lectorat en ouvrant l'association tous et non plus aux seuls enseignants Pour ce qui est de la forme, la revue, soustitrée revue du patrimoine drômois, aura désormais une couverture en quadri au logo E.D ; des rubriques régulières : Cụtộ rue, Drụme Provenỗale, Parutions, Brốves, Courrier Les textes ne seront plus imprimés sur toute la largeur de la page, mais sur deux ou trois colonnes pour faciliter la lecture, ils seront largement illustrés, il y aura des pages en couleurs Pour ce qui est du fond, la revue ne s'intéressera plus seulement l'histoire et la géographie, mais au patrimoine sous toutes ses formes, mêlant les articles “ érudits ” des articles accessibles tous, faisant appel des plumes nouvelles, voire des grandes plumes comme Jean Tulard ou Rémy Cazals ; elle s'efforcera de respecter la règle des trois tiers : un tiers de texte, un tiers d'illustrations, un tiers de blanc, ce que nos auteurs auront beaucoup de mal respecter ! D'autres mesures plus techniques sont également prises : séparation réglementaire de la cotisation et du montant de l'abonnement, parution trimestrielle date fixe, nombre de pages et prix identiques pour chaque numéro de la revue, négociation avec la Poste pour un tri préalable C L E S des envois et un tarif modique d'expédition, demande de reconnaissance d'utilité publique qui aboutira, notre grande satisfaction en 2001 UNE POLITIQUE DE PRÉSENCE POUR DEVENIR INCONTOURNABLES Éditer une revue est bien ; la faire conntre est mieux Pour cela, nous retenons une série de mesures, concernant les abonnements : numéro gratuit sur demande, abonnement l'essai, abonnement cadeau, avec dépliants pour le faire savoir ; nous échangeons nos fichiers avec des associations amies après accord de leurs adhérents Nous développons nos points de vente en librairie, selon le système du dépôtvente, nous participons aux manifestations du livre, nous présentons avec l'appui des médiathèques, chaque nouveau numéro dans une ville concernée par ce numéro Nous créons un site Internet et nous portons les sorties annuelles complémentaires de la revue deux, avec visite de lieux non ouverts au grand public et dégustation de produits du terroir, ce qui leur vaut un succès dépassant nos espérances UNE POLITIQUE DES PRIX Une politique de hausse des ressources et de diminution des coûts est poursuivie : le prix de la revue est porté euros et nous diversifions nos activités d'édition : numéros spéciaux, numéros d'art hors-série, guides, livre, coffrets pour classer les revues Nous obtenons le doublement de la subvention du Conseil général et une subvention de la ville de Valence, nous réservons 10 % de la revue la publicité La saisie des articles est effectuée bénévolement par deux institutrices Un appel d'offres auprès des imprimeurs permet de ramener le coût d'un numéro de 48 pages avec quatre pages couleurs, tiré 1100 ou 1200 exemplaires, 30 000 F au lieu de 45 000 2002 SUCCÈS ET ÉCHECS On nous dit que notre revue est une réussite, ce qui est toujours agréable entendre, mais nous n'avons pas réussi atteindre l'objectif que nous nous étions fixé de 1000 abonnés Nous plafonnons 700 L'âge de nos adhérents demeure élevé et, plus grave, l'association militante des mars 2003 n° A R T I débuts s'est transformée en une association de consommateurs toujours plus exigeante et de moins en moins dévouée, tel point que depuis deux ans nous cherchons en vain un trésorier Le Président, de son côté, n'est pas loin de penser qu'il a épuisé toutes ses idées novatrices et que C L E S son rôle de coordonnateur-conciliateur est parfois pesant Jacques DELATOUR © J DELATOUR 2003 Président de l'Association universitaire d'études drômoises Les publications d’une société savante : évolution et mise en valeur L a Société d'émulation du Jura, dont je suis présidente, offre un assez bon observatoire des problèmes de publication auxquelles sont confrontées les sociétés savantes Non qu'elle soit représentative, mais parce que s'y trouvent radicalisées les difficultés Cette société a son siège au chef-lieu du département du Jura, dans une petite préfecture de quelque 18 000 habitants ; ses points d'appui se limitent aux archives départementales, en l'absence d'antenne universitaire, d'une bibliothèque de travail et d'une imprimerie intégrant toute la chne de fabrication d'un livre Du moins la Société est-elle forte de ses 360 membres – moins nombreux toutefois qu'ils ne l'étaient vers 1980, au point culminant de la courbe (600 membres) – La démographie s'est maintenant stabilisée, les adhésions compensant les décès Le budget, lui, n'est maintenu en équilibre que par des ponctions successives sur les réserves depuis quelques années, en dépit d'une aide régulière et généreuse du Conseil Général Le marché du livre, en effet, est étroit, dans un département et dans une région peu peuplés Restent l'actif de l'institution des habitudes éditoriales, avec un bulletin de liaison, un volume annuel de Travaux, des volumes hors série et la publication assez régulière de Tables ; en son temps, en 1952, l'Enquête sur le Jura depuis cent ans Étude économique et sociale d'un département avait été honorée d'une subvention du CNRS Actuellement, les difficultés tiennent la fois mars 2003 n° l'organisation scientifique, aux contraintes de la réalisation matérielle et aux limites de la diffusion L'organisation scientifique a évité jusqu'ici la médiocrité La copie ne manque pas, et le volume des derniers Travaux varie entre 276 et 356 pages, ponctuées d'une petite centaine de clichés en couleurs ou en noir et blanc et de dessins au trait La qualité scientifique est garantie par le travail du conseil d'administration, facilité, il est vrai, par la spécialisation dans les seuls domaines de l'histoire, de l'histoire de l'art et de l'archéologie Les partenariats avec la Conservation des monuments historiques, la DRAC, avec les archives départementales, plus ponctuellement, ou avec les musées et la Conservation des antiquités et objets d'art sont autant d'appuis que consolident de bonnes relations avec des universitaires de Besanỗon, Dijon et Lyon présents au conseil C'est ainsi que les Travaux annuels comportent une rubrique “ Premiers travaux d'historien ” ouverte aux doctorants et aux meilleurs étudiants de mtrise Restent que ces Travaux demeurent des volumes de mélanges étrangers aux contraintes commerciales, même si des rubriques sont récurrentes, des actualités culturelles au patrimoine jurassien Surtout, l'entreprise éditoriale souffre d'un certain enfermement du fait qu'elle est conduite exclusivement par le conseil, loin de toute relecture étrangère la Société et de toute évaluation extérieure, le conseil s'y refusant Du moins la A R T I Société use-t-elle des droits de l'éditeur dans son dialogue avec les auteurs La réalisation matérielle a sensiblement progressé au fil des dix dernières années Actuellement, mais non sans de grandes difficultés, la Société livre l'imprimeur, depuis une quinzaine d'années, des documents prêts “ flasher ” ou une maquette prête pour le tirage offset Les auteurs font donc tous, ou presque, l'effort de remettre la Société un texte saisi par voie informatique, la Société assurant bénévolement la normalisation des textes et la mise en page : gros travail pour qui le prend en charge, dont le poids n'est pas toujours bien évalué par les membres du conseil, qui le sous-estiment De la sorte, la Société a réduit de 45 % le coût de l'impression, ce qui lui a permis de passer l'illustration en couleurs Cette année, elle a dû recourir un maquettiste local Reste que l'organisation actuelle demeure au stade du bénévolat et du bricolage : solution fort sympathique mais dont il convient de ne pas oublier la fragilité Pour ne pas évoquer les pressions exercées en faveur des imprimeurs du cru, même quand ils ne disposent pas d'une chne intégrée de fabrication… La diffusion et la vente sont le point noir de l'état des lieux Les outils de la diffusion existent : réseau de sociétés correspondantes, organisation d'une souscription, relations suivies avec C L E S une douzaine de libraires-dépositaires, insertion gratuite dans la presse locale, mais pas de site web… Depuis 1994, les initiatives de la Société sont vaines Cette année-là avait été introduite l'illustration en couleurs l'intérieur du volume et adoptée une couverture couleurs pelliculée Et la Société de perdre 30 acquéreurs… Même échec l'année où la Société fait le sacrifice financier d'une publicité payante Bref, en vingt ans, les ventes – par achat en librairie et pas souscription – sont passées de 600 250 Il est vrai que le conseil a quelque peu relâché ses efforts dans l'organisation et l'ampleur des souscriptions – travail considérable, demandant un peu de professionnalisme et beaucoup de temps – Du moins la vente des volumes des années antérieures compense-t'elle l'insuffisance des souscriptions de l'année en cours Le diagnostic est facile, dorénavant : les ressources humaines sont insuffisantes pour bien gérer un vrai potentiel éditorial dont la modernisation demeure partielle Il faut persévérer et redresser la situation en urgence, pendant qu'il est encore temps ! La nouvelle Fédération des sociétés savantes de Franche-Comté offre sans doute une nouvelle donne Claude-Isabelle BRELOT © C.-I BRELOT 2003 Présidente de la Société d’émulation du Jura Éditer et diffuser L 'image du savant fort éloigné des contingences matérielles est beaucoup plus tenace qu'on ne le croit, cependant, pour qu'une pensée ou une recherche existent, il faut qu'elles soient lues En conséquence, les ouvrages qui les véhiculent doivent être achetés Il semble cependant exister une contradiction fondamentale entre le terme d'ouvrage savant et ceux de diffusion et de distribution qui impliquent un système commercial de masse Quels 10 chemins prendre pour faire conntre nos travaux QU'EST-CE QUE LA “ COMMERCIALISATION ” D'UN LIVRE ? Revenons sur les termes de diffusion et de distribution : - diffuser, c'est répandre dans toutes les directions, c'est faire conntre, c'est aussi, d'après le Robert, vulgariser ; mars 2003 n° A R T I - distribuer, c'est donner plusieurs personnes prises séparément une partie d'une chose ou d'un ensemble semblable, c'est répartir La distribution désigne donc les circuits grâce auxquels les biens de consommation sont acheminés vers les points de vente Nous pouvons donc déterminer deux types d'opérations qui ne doivent pas être confondus : d'un côté les opérations de publicité, pris au sens large du terme, “ faire conntre ” la parution d'un livre, d'une revue ; de l'autre, l'ensemble des opérations commerciales que nous appellerons la distribution Si nous reprenons rapidement l'historique de ces méthodes, il nous faut remonter jusqu'au XIXe siècle, époque laquelle le libraire-éditeur concentrait l'ensemble de ces opérations Il y eut ensuite séparation des fonctions du libraire et de l'éditeur, l'éditeur confiant au libraire ses ouvrages vendre, puis, lentement, avec une généralisation après la Deuxième Guerre mondiale, les éditeurs se sont regroupés pour créer des pôles de diffusion/distribution Les tâches se sont encore spécialisées pour créer l'heure actuelle des grands groupes de distribution d'une part, et des groupes de diffusion de l'autre Il reste des vestiges de tous ces stades : De Boccard, Vrin, Picard, éditeurs-libraires-distributeurs nous rappellent les méthodes du XIXe siècle ; les PUF, le Seuil, Flammarion ont créé en leur sein leur propre réseau de diffusiondistribution ; alors que trois grands distributeurs, certes liés des éditeurs particuliers mais ayant une structure séparée, se partagent la plus grosse partie du marché du livre, ce sont Vivendi, Hachette et la Sodis Ces trois grands travaillent avec des diffuseurs qui se sont spécialisés dans un type particulier d'ouvrage (jeunesse, Beaux livres, romans, ouvrages juridiques, ouvrages universitaires ) Nous constatons donc un regroupement des ventes et un éparpillement des prises de commandes DIFFUSION Essayons de détailler les différentes opérations qui peuvent amener une prise de commande : mars 2003 n° C L E S - ce peut être une opération des plus simples, comme d'annoncer aux membres d'une association la parution du dernier numéro de la revue, par courrier, e-mail, publicité ; - un système d'abonnement, annonỗant l'avance le nombre de numộros et le prix annuel ; - un système d'ordres permanents pour lequel institutions, libraires s'engagent prendre tous les numéros d'une collection, d'une revue, avec règlement de la facture chaque envoi ; - souscription : vente avec réduction avant la parution de l'ouvrage et jusqu'à une date indiquée ; - vente par correspondance, dépôt en librairie ; - publicités ; - envois de services de presse : presse locale, presse spécialisée etc ; - échanges de revues avec d'autres associations, sociétés savantes franỗaises ou ộtrangốres ; - envoi de reprộsentants en librairies, en bibliothèques Il y a bien des formes de diffusion et chaque parution vous faites des actions de diffusion, cependant il faut nous interroger sur l'efficacité de celles-ci dans un monde qui est celui de la surinformation Autant il est inadmissible de penser qu'une publication va rester dans ses cartons parce qu'elle n'a pas été diffusée, autant il ne faut pas non plus penser qu'une diffusion commerciale et compliquée va faire vendre plusieurs milliers d'exemplaires d'ouvrages savants et de recherche L'important est de cibler notre travail, de savoir ce que nous pouvons attendre comme vente raisonnable la sortie de chaque publication et de prendre alors les moyens d'arriver notre but Le premier réflexe – qui est un réflexe de diffusion – sera la sortie d'une publication de l'envoyer au dépôt légal ainsi qu'à Livres hebdo (35, rue Grégoire de Tours, 75006 Paris), l'ouvrage sera ainsi répertorié dans les bibliographies nationales Il est ensuite nécessaire, pour une publication de société savante, de s'assurer que tous les membres en ont été informés et la lisent Si la publication est issue d'un congrès, il est 11 A R T I important de pouvoir en avertir l'ensemble des participants et de faire conntre la presse locale la nouvelle publication Il faut rapidement envoyer les volumes en échange, ce qui permet aux membres d'autres sociétés d'en avoir connaissance et donc de pouvoir se la procurer Ces échanges permettent aussi de confronter les méthodes de recherche et les thèmes étudiés avec d'autres chercheurs Pourquoi ne pas alors prendre son bâton de pélerin et en poser quelques exemplaires dans les librairies les plus importantes de la région et au service régional des bibliothèques municipales COÛTS Certes l'ensemble de ces opérations représente un travail et donc un coût mais celui-ci est réduit et peut être réparti entre un certain nombre de membres actifs Si nous devons maintenant décrire un travail de diffusion professionnel nous allons pointer un travail très différent et rencontrer un certain nombre de problèmes Que se passe-t-il dans ce cas ? La publication, dans ce cas, doit être signalée l'organisme de diffusion, et donc aux représentants, dès la mise en chantier de l'ouvrage et au plus tard trois mois avant sa sortie qu'il faut prộvoir de faỗon prộcise Cette signalisation doit être accompagnée de l'ensemble des éléments de publicité : argumentaire, table des matières, éléments sur l'auteur, nouveauté du thème, ISBN, prix, illustration de couverture, relation avec des événements les représentants vont alors pouvoir prendre des “ notés ” en librairie, ceci peut être accompagné de souscription, de publicités, d'un travail de presse Le coût est alors tout autre et il faudra le répercuter dans le prix du livre : le libraire a une marge de 33 40 % selon les accords pris entre le diffuseur les librairies, le distributeur, selon la taille et le “ poids ” de ses éditeurs prendra entre et 10 %, le diffuseur pour rémunérer les représentants prendra entre 10 et 12 %, ce qui représente entre 50 et 60 % du prix hors taxes du livre, auquel il faut ajouter le travail de l'attaché de presse et du service de publicité C'est donc par un minimum de 2,5 qu'il faut multiplier le coût de fabrication de la publication si l'on prend ces circuits, sans pour 12 C L E S cela faire aucun bénéfice si tous les ouvrages sont vendus Entre ces exemples totalement opposés voyons ce qu'il est raisonnable de faire pour faire conntre le mieux possible nos publications Pour les revues, souvent locales, l'exemple minimum semble suffisant si la société a un nombre de membres qui lui permette de couvrir les frais de fabrication de celle-ci Pour les monographies locales, il est nécessaire d'insister pour les faire entrer dans des bibliographies, les faire acheter par les bibliothèques et les proposer aux libraires locaux Il est aussi important de les signaler au CTHS qui les intégrera dans son site internet Pourquoi ne pas essayer dans les régions, de regrouper vos forces de diffusion autour de la fédération en fabriquant un catalogue régional, insistant sur les dernières publications Les annuaires d'adresses de l'ensemble des sociétés de la région permettant de toucher beaucoup plus de futurs lecteurs Il faut alors décider d'une stratégie de vente, soit chaque société reỗoit ses propres commandes, soit la fộdộration peut s'occuper de la vente et répartir ensuite les gains Enfin, pour les sociétés qui publient des revues de dimension nationale ou des monographies de vente plus large, il serait nécessaire que le CTHS puisse les répertorier et identifier leur problème de diffusion/distribution Des structures de regroupement pourraient être prévues pour les intégrer dans un circuit national ou au sein d'une structure particulière : presse d'université régionale, CTHS Chaque type de publication a donc un circuit de diffusion qui lui convient plus particulièrement Il est nécessaire d'étudier en avance le lectorat possible et de cibler le travail de diffusion par rapport chaque volume proposộ Martine FRANầOIS â M FRANầOIS 2003 Secrộtaire générale du CTHS mars 2003 n° A R T I C L E S Conditions de nancement d’une revue d ‘histoire locale P ubliées depuis 1978, les Annales historiques compiègnoises, revue trimestrielle puis semestrielle de la Société d’histoire moderne et contemporaine de Compiègne, me paraissent illustrer l’intérêt, mais aussi les difficultés rencontrées par l’activité d’édition des sociétés savantes, tout en étant le seul moyen de faire conntre leurs recherches et travaux Outre le problème du renouvellement de l’équipe de rédaction bénévole, la charge financière des publications constitue souvent l’obstacle majeur leur réalisation effective Ainsi, maintes sociétés ont dû se résoudre limiter leur production des volumes de mémoires de plus en plus espacés ou de modestes bulletins Pourtant, la révolution informatique permet désormais de travailler avec souplesse et de limiter les coûts, tout en améliorant sensiblement la présentation, condition nécessaire la constitution d’un lectorat fidèle et nombreux LE STATUT D’UNE SOCIÉTÉ Il s’agit généralement d’une association loi de 1901 Son activité d’édition la rend assimilable une PME, elle est soumise aux mêmes obligations fiscales, mais bénéficie également de certains avantages : tarif postal des périodiques disposant du numéro d’inscription la commission paritaire, restitution de TVA sur les frais d’impression et d’administration en échange de l’acquittement des taxes sur les recettes commerciales et publicitaires Pour le reste, dans la mesure où la société peut se passer de personnel rémunéré et disposer gracieusement d’un matériel informatique prêté par des membres ou fourni par des collectivités locales, l’essentiel des dépenses consiste en frais d’impression et de distribution des publications Il est vrai qu’ils sont loin d’être négligeables Une revue comme les Annales historique compiègnoises, publiant deux numéros par an de 70 80 pages 500 exemplaires doit débourser environ 60 000 francs en impression et près de 000 francs en distribution mars 2003 n° COMMENT COUVRIR LES DÉPENSES INCOMPRESSIBLES ? Il s’agit d’abord de limiter autant que possible les coûts, par l’activité bénévole des animateurs (la revue est composée et distribuée par les membres) ; mais il faut aussi trouver des sources régulières et diversifiées de financement qui sont principalement de trois types : - les aides publiques émanant avant tout des collectivités locales, subventions de fonctionnement attribuées annuellement pour l’activité générale et complétées par des contributions plus ponctuelles (commune, municipalité, DRAC, institution ministérielle) Ces contributions représentent 20 30 % du financement de la revue ; - l’essentiel des recettes provient des lecteurs, soit 250 abonnés réguliers, adhérents ou non 60 70 % du financement de la revue est assuré par ce canal ; - pour le reste, outre les retours annuels de TVA, quelques recettes publicitaires assurent la jonction Elles sont plus aléatoires et assujetties une TVA de 19,6 % Une ponction sur les cotisations est toujours possible ou un appel supplémentaire la générosité des membres LA GESTION La gestion est évidemment rigoureuse et serrée, mais grâce aux prévisions tirées de l’expérience, le tirage de la revue correspond peu près sa diffusion réelle, ce qui limite les pertes en évitant les problèmes de stockage coûteux et encombrants Certes, sans le matelas de sécurité des adhérents et abonnés, la pérennité de la revue ne pourrait être garantie De même si l’on veut toucher un public un peu plus large, il faut savoir rivaliser avec des publications caractère plus commercial Notre revue compiégnoise reste bien évidemment modeste et toujours fragile Il me semble pourtant qu’elle a montré la voie d’une possible et en tout cas nécessaire rénovation des 13 A R T I publications des sociétés savantes locales, en élargissant leur audience et en consolidant leur rayonnement, sans dépendre trop fortement du seul concours public dont on connt les limites Nous avons d’ailleurs été largement dépassés par des émules comme les remarquables Cahiers de la Société historique et géographique du Bassin de l’Epte Bien entendu, cette expérience C L E S n’exclut pas d’autres formes de publications plus importantes, qui se heurtent néanmoins trop souvent la lourdeur de leur financement et la faiblesse de leur diffusion Jacques BERNET © J BERNET 2003 Secrétaire de la Société d’histoire de Compiègne Les liens utiles AGESSA (Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs) www.agessa.org CNL (Centre national du livre) www.centrenationaldulivre.fr MDE (Maison des Écrivains) www.maison-des-ecrivains.asso.fr SGDL (Société des gens de lettres) www.sgdl.org CALCRE - ÉCRIRE & ÉDITER (Association d'information et de défense des auteurs) www.calcre.com Bibliographie LÉGISLATION a Droit d’auteur et droits voisins (juridique, fiscal, social), Levallois, Éditions Francis Lefebvre, 1996 ; a COLOMBET Claude, Propriété littéraire et artistique et droits voisins, Dalloz, Paris, 1988 (4e éd.) ; a LUCAS A et LUCAS H.J., Traité de la propriété littéraire et artistique, Paris, Litec, 1994 ; a PIERRAT E., Le droit d’auteur et l’édition, Paris, Édition du cercle de la librairie, 1998 ; a PIERRAT E., Guide du droit d’auteur l’usage des éditeurs, Paris, Édition du cercle de la librairie, 1995 ; a LUCAS T, Guide de l’auteur et du petit éditeur, (modèles de contrats joints en annexe), Paris, AGEC-Juris, 1999 ; a Guide juridique pratique de l’éditeur, Issy-les-Moulineaux, Stratégies Éditions, 2001 ÉDITION a SCHUWER P., Traité pratique de l’édition, Paris, Éditions du Cercle de la Librairie, 1994 ; a Prix du livre mode d’emploi, Paris, Ministère de la culture et de la francophonie, 1995 ; a GOURIOU Ch., Memento typographique, Paris, Éditions du cercle de la librairie, 1973 ; a GUÉRY L., Précis de mise en page, Paris, Éditions du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes, 1991 ; a Lexique des règles typographiques en usage l’imprimerie nationale, Paris, Imprimerie nationale, 1990 (3e éd.) 14 mars 2003 n° A C T U A Association pour la mise en valeur du site de Caudreleux Fin d'une association ou de la difficulté de préparer et de mener une action avec un relatif succès et d'être finalement contraints de subir son échec Quel était l'intérêt du lieu ? C'était l'une des dernières fermes typiques du XVIIIe siècle encore debout après que bon nombre de communes avoisinantes, cédant aux pressions immobilières ou routières, se soient empressées de faire dispartre des bâtiments souvent en mauvais état et peu rentables face aux modes et aspirations des années 70/80 Notre objectif ? L'association a toujours considéré le site dans son ensemble et proposé d'harmoniser les bâtiments et leur “ écrin naturel ” afin d'en faire un lieu de rencontres tout public mais aussi vocation d'échanges pédagogiques, culturels et scientifiques, notre position frontalière rendant ce projet tout fait attractif et finanỗable par les fonds europộens par le biais des dossiers Interreg Notre problème ? N'être qu'une “ force de proposition ” reconnue par les Instances régionales et départementales, ce qui, a contrario a généré une crainte de l'autorité municipale habituée gérer unilatéralement Dix ans pour élaborer un magnifique projet qui nous a beaucoup enrichis grâce aux recherches passionnantes qu'il a nécessitées, et aux rencontres d'amis qu'il a suscitées Le 23 novembre 2000, l'irréparable a eu lieu anéantissant d'un seul coup tout espoir de reconstruction “ l'identique ” nous mettant devant le fait accompli, nous laissant le sentiment d'une mission inachevée et le regret de n'avoir pas su convaincre Anita VILLERS Présidente de l’Association pour la mise en valeur du site des Caudreleux Bibliographie - La ferme des Caudreleux, du Moyen Age la Révolution, 1993 ; mars 2003 n° L - I T É S Jardin d'hier et d'aujourd'hui, 1996 ; NOWAK R., Regards, 1998 ; Arbres sans frontières, 1999 ; Sentiers fleuris, paradis des abeilles, 2000 ; Corridors en Pays de Ferrain, 2001 ; Les dix ans de l'Association, 2001 Quelques exemplaires sont encore disponibles : Tél : 03 20 94 07 84 / anita.villers @freesurf.fr (une maquette au 1/100e a été réalisée en 1994 : elle sera confiée au Centre d'histoire locale de Tourcoing) C olloques a La Fédération pour l'institut Jean-Franỗois Sộguier organise Nợmes, les 17 et 18 octobre 2003 un colloque international l'occasion du tricentenaire de la naissance de Jean-Franỗois Sộguier (1703-1784), un savant nợmois dans l'Europe des Lumières Thèmes de recherche : L’homme, ses origines, son milieu social, sa formation ; ses curiosités, son goût de la collection et ses publications ; Le marquis Scipion Maffei et J.-F Séguier ; ses relations savantes, ses hôtes et sa correspondance Pour tout renseignement concernant le déroulement de ce colloque, veuillez vous adresser Mme Christiane LASSALE, 66, impasse de la Vaunage, 30900 NỴMES Tél/fax : 04 66 64 21 39 a La Société des sciences, lettres et arts de Bayonne pour son 130e anniversaire, organise un colloque les 10 et 11 octobre 2003 Bayonne sur le thème suivant : “ À l’aube du XXIe siècle, place des sociétés savantes dans la vie culturelle de la cité ” Pour tout renseignement vous pouvez vous adresser la Bibliothèque municipale de Bayonne, rue des Gouverneurs, 64100 Bayonne Tél / fax : 05 59 59 81 20 15 A C T U A Publication de la FNARH a Un Malouin méconnu Mathieu-Xavier Durant (1755-1838), architecte et ingénieur du télégraphe Chappe par Alfred JAMAUX Spécialiste reconnu du télégraphe Chappe qui n’est rien moins que le début des Télécom, l’auteur, professeur de lycée en histoire et géographie, est membre de la FNARH et a contribué par des colloques et des conférences faire conntre le télégraphe Chappe au public des associations (15 €) Vous pouvez vous procurer l’ouvrage en contactant M JAMAUX, 24, rue du Mont-Fleury, 35400 SAINT MALO Publication de la Société des amis du musée basque a Charpentiers basques et maisons vasconnes, par Michel Duvert et Xemartin Bachoc Bulletin du Musée Basque, hors-série 2001, 172 p C'est le second numéro hors série de la nouvelle présentation du Bulletin du Musée Basque édité depuis 1924 et qui occupe une place centrale dans les études basques Le premier, publié en 1999, contient l'index alphabétique des auteurs et l'index des articles par auteur, parus depuis sa première année jusqu'en 1997 Le second numéro est double ; les auteurs sont membres de la Société des amis du musée basque Ils exposent ici le fruit de plus de 15 ans de recherche de terrain Dans ce numéro, ils proposent une histoire de la maison vasconne et donc basque, en insistant tout particulièrement sur ses très probables antécédents médiévaux Cette étude ethnographique, portée historique, est totalement inédite Elle s'accompagne d'une riche documentation illustrée et s'appuie également sur une large bibliographie 16 L I T É S Société des Amis du Musée Basque Château-Neuf, place Paul-Bert, 64100 Bayonne samb.samb@wanadoo.fr Publication de la Société archéologique de Bordeaux a Revue archéologique de Bordeaux, tome XCI, année 2000 Sommaire : Bilan et orientation de la recherche archéologique en Aquitaine ; Travaux et recherches archéologiques en Gironde ; Bibliographie archéologique régionale ; Pierre RÉGALDOSAINT BLANCARD, “ Le quartier de Tropeyte Bordeaux, essai de synthèse historique et archéologique ” ; Jean-Luc PIAT, “ Explorations archéologiques dans le quartier Sainte-Croix de Bordeaux ” ; Anne ZIÉGLÉ, “ La statue en bronze d'Hercule trouvée Bordeaux et conservée au Musée d'Aquitaine ” ; Pierre COUDROY DE LILLE, “ L'église Notre-Dame de Girondesur-Dropt ” ; Michelle GABORIT, “ L'église de Saint-Symphorien (Gironde) ” ; Michèle PEYRISSAC, “ La restauration de l'abbaye SainteCroix de Bordeaux au XVIIe siècle par les bénédictins de la Congrégation de Saint-Maur ” ; Marc FAVREAU, “ Une pièce rare d'orfèvrerie sacrée bordelaise la Vierge l'Enfant en vermeil de la cathédrale Saint-André Bordeaux ” ; Nathalie BÉGARD, “ L'hụtel Saint-Franỗois : un immeuble de rapport sous le second Empire ” ; Bertrand CHARNEAU, “ Les entrepreneurs du bâtiment Bordeaux entre 1865-1950 ” ; Robert COUSTET, “ Une statuette inédite de Dominique Maggesi ” ; Sophie DUTHEIL, “ Vie et œuvre du statuaire bordelais Edmond Prévot (1838-1892) ” ; Sanna HANBEN, “ L'espace théâtral Bordeaux : Artus et Lauriol, deux peintres décorateurs bordelais, 1873-1913 ” ; Stéphane BARRY, “ Hygiène et santé publique Bordeaux de la seconde moitié du XIXe siècle au début du XXe siècle : la loi du 15 février mars 2003 n° A C T U A 1902 ; Jean-Franỗois FOURNIER, “ Une entreprise bordelaise soucieuse de sa publicité : les Cafés Masset ” Pour contacter la Société archéologique de Bordeaux : 1, place Bardineau, 33000 Bordeaux Tél : 05 56 44 48 18 N uméros spéciaux de la revue Bïzà Neirà a Publiés par le Cercle terre d'Auvergne La revue publie, depuis 1974, des œuvres de création en langue auvergnate (poèmes et proses), la réédition commentée de textes anciens, glossaires, en franỗais, des articles sur la langue, sur l'histoire, l'ethnographie, la patrimoine… Vous pouvez retrouver les références cherchées et les matières traitées grâce au nos 107-108, Tables générales 1974-2000, nos 1-108, 82 p., 20 € (3 entrées : par numéro, par auteur, par matière) Numéros spéciaux : a Vocabulaire quadrilingue auvergnat-franỗais-espagnol, n 111, 170 p., 30 ; a Un tour au vigne : la vigne, le vigneron, les vignobles du Puy-de-Dôme, n° 62, œuvre posthume de Louis Levadoux, apélographe, 10 € ; a Hommage Lucien Gachon, n° 84, 10 € ; a Hommage Ambroise Tardieu, n° 106, 10 € ; Pour contacter le Cercle terre d'Auvergne : 11, rue des Saulées, 63400 CHAMALIÈRES Tél : 04 73 61 32 16 L a Société des Gens de Lettres a Fondée en 1838 par Honoré de Balzac, Alexandre Dumas, Victor Hugo et George Sand La SGDL est la seule association d’auteurs, gérée par des auteurs, dont la vocation est de défendre le droit moral, les intérêts patrimoniaux mars 2003 n° L I T É S et le statut juridique et social de tous les auteurs de l’écrit Pour adhérer la Société des gens de lettres il faut avoir publié au moins un ouvrage compte d’éditeur L’adhésion est de 40 € par an Les membres de la SGDL bénéficient de nombreux services personnalisés : une aide juridique et fiscale, un soutien judiciaire en cas d’abus caractérisé, une mutuelle, etc La SGDL propose également une protection des œuvres sous toutes leurs formes grâce au dépôt sécurisé des manuscrits sur papier (service des dépôts : 01 53 10 12 01) ou bien sur support numérique par le biais de son service en ligne CLÉO : www.sgdl-cleo.org La SGDL organise des rencontres d’auteurs dans le cadre de l’hôtel de Massa et décerne chaque année plus de 75 000 € de prix littéraires aux sessions de printemps et d’automne SGDL – Hôtel de Massa, 38, rue du FaubourgSaint-Jacques, 75014 Paris Tél : 01 53 10 12 00 / fax : 01 53 10 12 12 www.sgdl.org / sgdlf@wanadoo.fr C T H S Prosopographie a L'objectif de ce programme est de fabriquer en commun avec les sociétés savantes une base de données sur les savants membres de sociétés savantes Cette base permettra de conntre le parcours de chacun, leur production écrite et les échanges que les savants ont eu entre eux Cet outil de travail rendra possible, terme, toute recherche sur la sociabilité érudite Cette enquête ne pourra aboutir que grâce la collaboration de toutes les sociétés qui conservent la mémoire de la France savante des siècles précédents Dès qu’un premier noyau aura été constitué et mis en ligne, l’accès des formulaires vierges permettra chacun de proposer notices et corrections directement sur la messagerie du comité 17 A C T U A C’est une entreprise de longue haleine qui sera alimentée et complétée par la participation de chacun Nous vous remercions donc de nous envoyer vos premières “ récoltes ” pour que nous puissions tester notre base de données et voir les premiers résultats 128e Congrès national L I T É S - thème 5, transferts de techniques et de savoirs en Méditerranée occidentale ; - colloque d’histoire culturelle Parutions a Conseils pour l’édition des textes médiévaux Textes littéraires, volume 3, sous la direction de Pascale Bourgain des sociétés historiques et scientiques - Bastia a Relations, échanges et coopération en méditerranée – Bastia, du 14 au 21 avril 2003 Zone de contact entre l’Occident et l’Orient, entre le Nord et le Sud, la Méditerranée et ses rivages se prêtent l’étude des relations, échanges et coopérations sous toutes leurs formes, depuis la préhistoire jusqu’à l’époque actuelle La force et la direction des flux traversant la mer et reliant les pays qui la bordent ont pu varier dans le temps Elles ont, en effet, été soumises d’importantes fluctuations correspondant de profonds changements dans les structures politiques et économiques Mais l’étude de ces structures et de leur évolution ne doit pas occulter le rôle de la culture – au sens large du terme, y compris les techniques et les savoirs – un rôle fondamental parce qu’il a permis et permet encore de relier des parties éclatées et aussi, face aux déferlantes touristiques, de maintenir de fortes identités régionales Les grands thèmes abordés seront les suivants : - thème 1, la Méditerranée, espace physique, espace vivant ; - thème 2, l’espace politique méditerranéen ; - thème 3, découverte de la Méditerranée occidentale ; - thème 4, circulation des matières premières, denrées alimentaires, produits manufacturés en Méditerranée ; 18 Troisième et dernier fascicule de la série “ Conseils pour l’édition des textes médiévaux ” établis par le groupe de recherche “ La civilisation de l’écrit au Moyen Age ” de l’École nationale des chartes Après le fascicule I, Conseils généraux et un fascicule II Actes et documents d’archives, le présent volume passe en revue l’ensemble des questions qui se posent l’éditeur de textes littéraires médiévaux, écrits en latin, en ancien et moyen franỗais et en ancien occitan : ộtude des mécanismes de la tradition manuscrite ; étape de la critique textuelle (recension, collation, établissement du stemma, établissement du texte et de l’apparat) ; identification et présentation des sources ; confection des index et des glossaires Le propos est accompagné d’une brève histoire de la critique textuelle, complété par un lexique des termes utilisés en critique textuelle et par une bibliograhie commentée Il est prolongé dans neuf dossiers qui permettent d’illustrer les étapes du travail d’édition ISBN : 2-7355-0531-6 Collection Orientations et méthodes, 13 € a Mémoires de Claude Haton, volume 2, sous la direction de Laurent Bourquin Le second tome des Mémoires de Claude Haton offre un point de vue exceptionnel sur l’histoire mars 2003 n° A C T U A L I T É S transformations du pouvoir nobiliaire entre le Xe et le XIVe siècles ISBN : 2-7355-0503-0 Collection CTHS histoire, 32 € des guerrres de Religion, depuis la faillite de la paix d’Amboise jusqu’à la Saint-Barthélémy Ce curé champenois, qui était bien introduit la cour de Charles IX, tente de démêler les intrigues de l’entourage royal, en les passant au crible de son catholicisme intransigeant Mais il sait aussi nous raconter merveille la vie quotidienne de ses fidèles, qu’il connaissait si bien Curieux et inspiré, il parle avec brio des mutations de son temps et brosse une série de portraits qui n’ont rien perdu de leur saveur ISBN : 2-7355-0530-8 Collection Documents inédits de l’histoire de France, 32 € a La noblesse et l'Église en Provence, fin Xe-début XIVe siècle L'exemple des familles d'Agoult-Simiane, de Baux et de Marseille, par Florian Mazel À partir de l'exemple de trois grandes familles provenỗales, l'objet de cette étude est de reprendre la question des structures socio-politiques et idộologiques de la domination aristocratique en plaỗant au cur de la démarche le problème des rapports entre les élites laïques et l'Église durant la période centrale du Moyen Âge Une nouvelle approche du passage de la société postcarolingienne l'État monarchique se trouve ainsi proposée, réévaluant en particulier le rôle de la réforme grégorienne et de la construction théocratique Il en ressort l'importance des questions ecclésiologiques et spirituelles pour comprendre la nature, les formes et les mars 2003 n° a Construire l’histoire antillaise Mélanges offerts Jacques Adélaïde-Merlande, sous la direction de Lucien Abenon, Danielle Bégot, Jean-Pierre Sainton A l'occasion du départ de l'enseignement supérieur de Jacques Adélaïde-Merlande, dont l'œuvre d'historien a tant compté pour la Guadeloupe et la Martinique de ces dernières décennies, il a semblé qu'il n'était meilleur moyen de lui rendre hommage que d'engager une réflexion sur ce qu'était l'histoire des Antilles, l'histoire aux Antilles, question qu'il a plus que tout autre contribué poser Car au-delà d'une circonstance particulière, c'est tout le contexte d'aujourd'hui qui pousse s'interroger sur ce qu'il n'est plus possible de percevoir comme une histoire marginale, lointain prolongement de celle de la métropole Au déplacement du regard des chercheurs d'un modèle historiographique dominant, euro-centré, vers la spécificité d'un monde longtemps conditionné par les rigides catégories ethniques et juridiques de l'Amérique des plantations a correspondu la nécessaire construction d'une histoire spécifique Différente par ses éléments constitutifs, ses outils, ses matériaux, elle entend bien affirmer son originalité, sans pour autant se couper des grandes interrogations de la communauté scientifique sur la nature même de l'opération historique, auxquelles notre époque est particulièrement attentive Au moment même où l'histoire antillaise, confrontée son entrée officielle dans l'enseignement secondaire, cherche se doter d'instruments de connaissance et de réflexion, c'est cette rencontre entre deux contraintes pas toujours aisément conciliables que se consacre cet ouvrage : s'ouvrir au renouvellement de la connaissance historique tout en bâtissant cette dernière ISBN : 2-7355-0518-9 Collection CTHS histoire, 20 € 19 A C T U A À partre prochainement a Les sociétés savantes de Toulouse au XIXe siècle, par Caroline Barrera Caroline Barrera apporte un éclairage intéressant sur les origines historiques de la vocation scientifique, littéraire et culturelle actuelle de Toulouse L’auteur analyse ici travers les archives officielles et celles des sociétés, les sociabilités savantes de 1797 1865 (date de la fondation de la Société d’histoire naturelle) Cette année marque en effet une rupture, puisque les sciences naturelles ne seront plus l’apanage de l’Académie des sciences La diversification des sociétés savantes commence L’ouvrage traite de la signification de la sociabilité érudite, de ses objectifs ou encore de sa nature Il met en lumière son travail de formation et d’unification des milieux intellectuels L’étude des sociétés savantes se trouve donc au carrefour de multiples thématiques : histoire des associations, des structures de sociabilité, des élites, des groupes socioprofessionnels, de la vie culturelle et intellectuelle, de l’histoire des sciences, des rapports entre le local et le national, des loisirs ISBN : 2-7355-0551-0 Collection CTHS histoire, 32 € C T H S — H I S T O I R E Les sociétés savantes de Toulouse au XIXe siècle Caroline BARRERA Comité des travaux historiques et scientifiques Informations pratiques L I T É S Actuellement, plus de 1900 sociétés savantes franỗaises sont recensộes dans lannuaire des sociộtộs savantes franỗaises mis en place par le Cths L’adresse du site : http://www.cths.fr Pour tous renseignements concernant le bulletin et les sociétés savantes, vous pouvez contacter Katia BIENVENU : Comité des Travaux Historiques et Scientifiques 1, rue Descartes-75231 PARIS CEDEX 05 Téléphone : 01 55 55 99 54 Télécopie : 01 55 55 97 60 katia.bienvenu@education.gouv.fr Le Bulletin de liaison des sociétés savantes Ce bulletin, consacré au thème de l’édition devait vous présenter une rubrique intitulé “ Droit fiscal et TVA ” Vous avez été nombreux nous envoyer vos questions qui ont bien été transmises l’École des impôts Malheureusement, une série de contretemps nous a empêché de publier ces réponses attendues par nos lecteurs Nous ne manquerons pas de vous faire part de ces informations dans le prochain bulletin qui partra en mars 2004 À noter Le n°46 de la revue Associations mode d’emploi (février 2003) contient un dossier sur les demandes de subventions en page L’annuaire / le site internet Nous vous rappelons que le site Internet est en constante évolution (annuaires des sociétés savantes, actualités du Cths, congrès, etc.), nous vous invitons le consulter, en vérifier les informations (notamment pour l’annuaire) et nous signalez erreurs et manques afin que nous puissions y remédier 20 N’hésitez pas nous envoyer des articles, des annonces, des publicités d’ouvrages que nous pourrons faire partre dans ce bulletin Merci de nous transmettre ces informations avant la fin du mois de décembre 2003 Direction de publication : Suivi de publication, maquette : Impression : ISSN : Martine Franỗois Katia Bienvenu La Simarre 2-7355-0377-1 mars 2003 n° ... d’unification des milieux intellectuels L’étude des sociétés savantes se trouve donc au carrefour de multiples thématiques : histoire des associations, des structures de sociabilité, des élites, des groupes... L'exemple des familles d'Agoult-Simiane, de Baux et de Marseille, par Florian Mazel partir de l'exemple de trois grandes familles provenỗales, l'objet de cette étude est de reprendre la question des. .. primordial de respecter les droits des autres auteurs qui l’on aurait emprunté des thèses, des arguments, des découvertes scientifiques ou historiques… Il arrive ainsi que des éditions de vulgarisation